Le feu de bois dans Paris sera t’il interdit en 2015 ?
Sous certaines conditions, le feu de bois dans un foyer fermé sera autorisé dans Paris à compter du 1er janvier 2015.
Cliquez ici pour savoir si vous pourrez toujours vous chauffer au bois dans Paris en 2015
Selon l’arrêté inter-préfectoral n° 2013 084 0002, le combustible bois sera interdit dans Paris intramuros en foyer ouvert et en foyer fermé à partir du 1er janvier 2015. Seule une dérogation délivrée par la Préfecture de Police de Paris, vous permettra d’installer et d’utiliser un foyer fermé. Tous les foyers ouverts seront, quant à eux totalement interdits.
Pourquoi une telle décision ?
De 2000 à 2013, le nombre de ménages utilisant un chauffage au bois en France a fortement augmenté et est passé de 5,9 millions à 7,4 millions de ménages.
Pourtant comme toute combustion, le chauffage au bois est susceptible d’émettre des polluants, notamment si la combustion du bois n’est pas correctement contrôlée ou si le bois utilisé est mal adapté (bois mouillé, bois traité ou peint…).
La filière bois a été favorisée ces dernières années par l’augmentation du prix des énergies traditionnelles (électricité, gaz, fioul) et par des incitations fiscales pour l’achat d’appareils de combustion. Si certaines installations, telles que les chaufferies, sont performantes et limitent les émissions de polluants dans l’atmosphère, certains appareils, tels que les foyers ouverts, sont très émetteurs et ce pour un rendement énergétique moins intéressant.Parmi ces polluants se trouvent les particules PM10 (inférieures à 10 microns).
En France, depuis plusieurs années, les niveaux de PM10 (particules en suspension inférieures à 10 microns) ne respectent pas les valeurs réglementaires européennes dans les villes.
Une étude menée par Airparif a permis de déterminer l’origine des particules respirées* et de quantifier la part de particules produites en Île-de-France de celles provenant des régions avoisinantes.
Dans l’agglomération parisienne, en situation éloignée du trafic, les particules que l’on observe proviennent à près de 70 % d’import de pollution en provenance d’autres régions françaises, voire européennes. Parmi les 30 % de particules locales, la contribution du trafic et du chauffage au bois résidentiel est importante et similaire (7-8 % des particules respirées).
Que dit le décret ?
L’article 30 de l’Arrêté inter-prefectoral nous précise pour la zone sensible hors Paris :
- A partir du 1er janvier 2015, l’utilisation des foyers ouverts est interdite, même en cas de chauffage d’appoint ou de flambée d’agrément ;
- Tout nouvel appareil individuel de combustion du bois installé doit être performant.
L’article 31 précise ensuite :
A Paris, l’utilisation de biomasse comme combustible dans des appareils de combustion est interdite.
Par dérogation aux dispositions du précédent alinéa, la combustion de biomasse est autorisée, à condition qu’elle ne provoque pas de nuisance dans le voisinage dans les quatre cas suivants :
-
jusqu’au 31 décembre 2014, dans des poêles, appareils à convection, cuisinières, foyers fermés et inserts de cheminées intérieures d’un rendement thermique supérieur à 65% (mesuré selon les normes EN 13 240, EN12 809, EN 12 815 et EN 13 229), utilisés en chauffage d’appoint ;
-
jusqu’au 31 décembre 2014, dans des cheminées à foyer ouvert uniquement utilisées en appoint ou à des fins d’agrément ;
-
dans des installations de combustion d’une puissance thermique nominale inférieure ou égale à 100 kW utilisées dans l’artisanat, lorsque cette combustion est liée au respect de certaines qualités de production ;
-
dans des appareils très faiblement émetteurs de particules faisant l’objet d’une dérogation, après demande auprès du préfet de Police.
Comment faire pour se chauffer au bois dans Paris ?
Si vous souhaitez tout de même vous chauffer au bois dans Paris intramuros, il vous faudra alors demander un descriptif détaillé des performances du matériel que vous souhaitez installer, au fabricant.
Muni de ces éléments, vous devez vous adresser à la préfecture de police de Paris, pour obtenir une dérogation.
En cas d’obtention de cette dérogation, vous serez alors en mesure d’installer votre matériel (insert, poêle ou cheminée) à votre domicile et vous pourrez alors profiter d’une bonne flambée…. mais en foyer fermé !!!
Et vous, que pensez vous de cette nouvelle réglementation ?
Dites moi ce que vous en pensez en déposant votre commentaire en dessous.
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